Mises à jour des statuts de la communauté
decker
Aujourd'hui, 9 juin 2013, en réponse aux nouvelles lignes directrices Facebook et selon les articles L.111, 112 et 113 du code de la propriété intellectuelle, je déclare que mes droits d'auteur sont attachés à l'ensemble de mes données personnelles, dessins, peintures, photos et vidéos etc... publiées sur mon profil mais aussi sur la page professionnelle qui y est rattachée (ou pas!). Pour une utilisation commerciale de ce qui précèd...
juin 09 2013 08:32




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